Mentions Légales

Éditeur

Jean-Marie Pédron

5 Rue Raymond Poincaré

44490 LE CROISIC

E-mail : contact@lesjardins-delamer.fr

Téléphone : 09 75 75 84 05

N° SIRET : 498 606 979 00017

TVA intracommunautaire : FR 51 498 606 979

Hébergeur

Hébergé par OVH

Crédits

Réalisation du site internet 

Agence Galopins

https://agencegalopins.com/

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

Accès au site Internet

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de notre controle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.

Newsletter

Vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails.